Documents et procédures d'Urbanisme
| ÉLABORATION / REVISION GENERALE POS / PLU …
Venelles (13) - 2015 /… Saint-Tropez (83) - 2009 / 2012 puis 2015 /… Le Rayol-Canadel (83) - 2015 / 2016 Monteux (84) - 2012 / 2013 Alleins (13) - 2011 / 2016 Le Lauzet-Ubaye (04) - 2009 / 2014 Sainte-Maxime (83) - 2008 / 2017 Peynier (13) - 2008 / 2009 Cogolin (83) - 2008 Le Val (83) - 2008 / 2009 Plan d’Orgon (13) - 2005 / 2007 Courchevel (73) - 2003 / 2004
| RÉVISIONS SIMPLIFIÉES / ALLÉGÉES …
Métropole Aix-Marseille Provence (13) - Révisions Allégées n°1 et n°2 du PLU de Velaux (13) - 2020 /… Suppressions / modifications d’EBC et EVU Fontarèches (30) - Révision Allégée n°1 du PLU - 2020 /… Extension du cimetière communal en zone N EBC Gassin (83) - Révision simplifiée n°1 du PLU - 2010/2012 Aménagement du Pôle Paysager des Pépinières DERBEZ Mallemort (13) - Révision simplifiée n°1 du POS - 2009 Extension du Centre de Formation de Travaux Publics (GFA « Émile PICO »)
| MODIFICATIONS / MODIFICATIONS SIMPLIFIÉES …
Métropole Aix-Marseille Provence (13) - Modification n°3 du PLU de Lançon-Provence - 2020/… Écriture d’une OAP à intégrer au PLU Métropole Aix-Marseille Provence (13) - Modification n°2 du PLU de Berre l’Etang - 2018/… Ouverture à l’urbanisation des zones 2AU (Mauran) et 2AUd (Sylvanès) Métropole Aix-Marseille Provence (13) - Modification n°1 du PLU d’Eyguieres - 2019/… OAP Chemin du Pin et diverses évolutions règlementaires Bédoin (84) - Modification n°2 du PLU d’Eyguieres - 2018/2019 Ouverture à l’urbanisation des zones UY et UYf2, mise en cohérence du zonage, actualisation des Emplacements Réservés (ER) et numérisation / CNIG Le Rayol-Canadel (83) - Modification n°1 du PLU d’Eyguieres - 2017 Modification du règlement des zones UC, A et N, intégration aux annexes du schéma de gestion des eaux pluviales et prise en compte de l’aléa Submersion Marine Roquebrune / Argens (83) - Modification simplifiée n°2 du POS - 2017 Projet d’aménagement d’ensemble de l’Espace San Peïre (Les Issambres) Alleins (13) - Modification simplifiée n°1 du PLU - 2018 Modifications de l’OAP « Entrée de ville Est » et diverses évolutions règlementaires Saint-Tropez (83) - Modification n°3 du PLU - 2018 Prise en compte de la Loi ALUR Venelles (13) - Modification n°1 du PLU - 2017 Ajustement du zonage et du règlement de la zone UE et modifications d’OAP Venelles (13) - Modification n°2 du PLU - 2017 Ajustement du règlement des zones UD2 et UD3 et prise en compte de la Loi ALUR Bédoin (84) - Modification n°1 du PLU - 2017 Prise en compte de la loi ALUR, diverses évolutions réglementaires et intégration du risque de ruissellement dans le règlement et le zonage Roquebrune / Argens (83) - Modification simplifiée n°1 du POS - 2016 Mise en oeuvre de dispositions réglementaires favorisant la mixité sociale Bédoin (84) - Modification simplifiée n°1 du PLU - 2016 Création d’un Secteur UCpls en vue de l’implantation d’un programme de 45 Logements Locatifs Sociaux au Quartier des Ferrailles Gassin (83) - Modification simplifiée n°1 du PLU - 2016 Délimitation des Secteurs de la zone UP du PLU (Polo-Club Saint-Tropez) Saint-Tropez (83) - Modification n°1 du PLU - 2015 Évolution des règlements des zones agricoles et naturelles (lois 3AF et Macron) Sainte-Maxime (83) - Modification n°5 du POS - 2014 Augmentation du COS des Zones Urbaines et diverses évolutions réglementaires Alleins (13) - Modification n°1 du PLU - 2014 Prise en compte de la loi ALUR et actualisation des Emplacements Réservés (ER) Le Lauzet-Ubaye (04) - Modification n°1 du PLU - 2014 Désignation de constructions en zone agricole pouvant faire l’objet d’extensions / changements de destination Eyguières (13) - Modification n°1 du PLU - 2013 Actualisation des Emplacements Réservés (ER) et diverses évolutions réglementaires Sainte-Maxime (83) - Modification n°4 du POS - 2012 Ouverture à l’urbanisation de la zone II NA des Moulins (500 logements pour 47 000 m² SDP + 16 000 m² SDP de commerces, activités et services Sainte-Maxime (83) - Modification n°3 du POS - 2012 Ouverture à l’urbanisation de la zone II NA du Quilladou (60 logements pour 6 200 m² SDP) Alleins (13) - Modification n°4 du POS - 2012 Reclassement de la zone NBa Saint-Jacques en zone UDa (densification mesurée) Alleins (13) - Modification n°3 du POS - 2012 Superficie minimale des terrains constructibles et COS résiduel Cogolin (83) - Modification simplifiée n°3 du PLU - 2011 / 2012 Suppression de l’Emplacement Réservé (ER) n° 40 (Secteur Rue Parmentier) Cogolin (83) - Modification simplifiée n°2 du PLU - 2011 / 2012 Modification de l’Emplacement Réservé (ER) n° 5 (Secteur « Pas de Grimaud ») Gassin (83) - Modification n°1 du PLU - 2010 Ouverture à l’urbanisation de la zone AUP reclassée en zone UP (activités équestres et sportives) accueillant le Polo-Club Saint-Tropez. Le Rayol-Canadel (83) - Modification n°5 du POS - 2010 Modification de la hauteur maximale des constructions, des affouillements, des règles d’implantation et de stationnement (Zone UA) Saint-Tropez (83) - Modification n°4 du POS - 2009 Création de secteurs NDp (concessions de plage) Saint-Tropez (83) - Modification n°3 du POS - 2009 Réaménagement de l’Entrée de ville (Secteur de La Croix de Fer)
| AUDITS
Eyguières (13) - 2011 Alleins (13) - 2010 Vaison-la-Romaine (84) - 2018
| FORMATIONS
Vaison-la-Romaine (84) - Formation / action à la conduite de la procédure de révision des PLU - 2020
| DÉCLARATIONS DE PROJETS (DP) / DUP / MISES EN COMPATIBILITE (MEC) …
Grimaud (83) / HAERES Capital - Projet de DP/MEC du PLU / Eco quartier « Grimaud Ouest » - 2015 / ...Projet hôtelier et de logements (24 000 m² SDP sur 16 ha) Fontarèches (30) - DP/MEC n°1 du PLU - 2018 / 2019Projet de parc solaire au Lieudit des Mattas Groupe IDEC - Projet d’aménagement des Marres à Gassin (83) - 2017 Saint-Tropez (83) - DP/MEC n°1 du PLU - 2014Relocalisation de la cave coopérative (route des Plages) et reconversion de son site actuel Syndicat Mixte du Ballon d’Alsace - Étude préalable à DP/ MEC (hébergement hôtelier) - 2013 APIJ (Ministère de la Justice) - DUP/MEC n°1 du POS - 2012 / 2013Construction / Extension d’un établissement pénitentiaire à Aix-en-Provence (13) APIJ (Ministère de la Justice) - DUP/MEC n°1 du POS - 2012 / 2013Reconstruction du Tribunal de Grande Instance (TGI) à Aix-en-Provence (13)
| ZAC / PUP …
Fréjus (83) - AMO / Analyse des Candidatures et Offres / ZAC des Sables - 2020 / …Études préalables / Création / Réalisation / DUP / Concession d’Aménagement IMMOVAUBAN - Extension de la ZAC du Pérussier à Roquebrune / Argens (83) - 2019 SERIP GROUP - Extension de la ZAC du Bougnon à Roquebrune / Argens (83) - 2015 / 2016 SERIP GROUP - Modification de la ZAC de la Thébaïde à Roquebrune / Argens (83) - 2015 / 2016 SOLEAM - Étude règlementaire et urbaine - 2014 / 2015Bilan et perspectives de la ZAC Saint Louis à Marseille (13) Sainte-Maxime (83) - Audit des ZAC et intégration au PLU - 2009 Cogolin (83) - Projet de construction de logements collectifs pour PROMURBA - 2019 / 2020Conseil et Assistance / PUP Chemin de Cousteline Venelles (13) - Projet de PUP des Ribas (+ COREAM + Alain AMEDEO, Architecte) - 2019